Rapport sur le projet de loi déposé au Sénat, de loi de programme sur les musées déposé par M. Jean-Pierre Fourcade (commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation)

Titre

Rapport sur le projet de loi déposé au Sénat, de loi de programme sur les musées déposé par M. Jean-Pierre Fourcade (commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation)

Sujet

Musées -- Droit

Description

Travaux parlementaires de la loi de programme sur les musées, Sénat, 1ère lecture, rapport (qui fait le point sur l'amélioration de la situation actuelle de l'équipement des musées, sur les caractéristiques du projet de loi de programme sur les musée et donne l'appréciation la commission des Finances, du Contrôle budgétaire et des comptes)

Source

Journal officiel, Impressions, Sénat, SO 1977-1978, Annexe n° 273

Date

Droits

Domaine public

Format

33 / 24 ; 43 p.

Langue

fr

Type

text

Identifiant

Original Format

Imprimé

Note

Cinq pages blanches non numérisées.

Fonction

sénateur des Hauts-de-Seine

Interet document

Important

Collection

Citer ce document

Fourcade, Jean-Pierre, “Rapport sur le projet de loi déposé au Sénat, de loi de programme sur les musées déposé par M. Jean-Pierre Fourcade (commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation),” memoloi, consulté le 9 février 2025, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/38122.