Rapport sur le projet de loi déposé au Sénat, de loi de programme sur les musées déposé par M. Jean-Pierre Fourcade (commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation)
Titre
Rapport sur le projet de loi déposé au Sénat, de loi de programme sur les musées déposé par M. Jean-Pierre Fourcade (commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation)
Sujet
Musées -- Droit
Description
Travaux parlementaires de la loi de programme sur les musées, Sénat, 1ère lecture, rapport (qui fait le point sur l'amélioration de la situation actuelle de l'équipement des musées, sur les caractéristiques du projet de loi de programme sur les musée et donne l'appréciation la commission des Finances, du Contrôle budgétaire et des comptes)
Créateur
Source
Journal officiel, Impressions, Sénat, SO 1977-1978, Annexe n° 273
Date
Droits
Domaine public
Format
33 / 24 ; 43 p.
Langue
fr
Type
text
Identifiant
Original Format
Imprimé
Note
Cinq pages blanches non numérisées.
Fonction
sénateur des Hauts-de-Seine
Interet document
Important
Collection
Citer ce document
Fourcade, Jean-Pierre, “Rapport sur le projet de loi déposé au Sénat, de loi de programme sur les musées déposé par M. Jean-Pierre Fourcade (commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation),” memoloi, consulté le 9 février 2025, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/38122.