Rapport n° 382 de Jean-Pierre Fourcade sur le projet de loi de programme sur les musées (deuxième lecture)
Titre
Rapport n° 382 de Jean-Pierre Fourcade sur le projet de loi de programme sur les musées (deuxième lecture)
Sujet
Musées -- Droit
Description
Travaux parlementaires de la loi de programme sur les musées, Assemblée nationale, 2ème lecture, rapport
Créateur
Source
Journal officiel, Impressions, 1977-78, Sénat, Annexe n° 382
Date
Droits
Domaine public
Format
33 / 24 ; 19 p.
Langue
fr
Type
text
Identifiant
Original Format
Imprimé
Fonction
sénateur des Haut-de-Seine
Interet document
Important
Collection
Citer ce document
Fourcade, Jean-Pierre, “Rapport n° 382 de Jean-Pierre Fourcade sur le projet de loi de programme sur les musées (deuxième lecture),” memoloi, consulté le 12 février 2025, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/38123.