Rapport n° 382 de Jean-Pierre Fourcade sur le projet de loi de programme sur les musées (deuxième lecture)

Titre

Rapport n° 382 de Jean-Pierre Fourcade sur le projet de loi de programme sur les musées (deuxième lecture)

Sujet

Musées -- Droit

Description

Travaux parlementaires de la loi de programme sur les musées, Assemblée nationale, 2ème lecture, rapport

Source

Journal officiel, Impressions, 1977-78, Sénat, Annexe n° 382

Date

Droits

Domaine public

Format

33 / 24 ; 19 p.

Langue

fr

Type

text

Identifiant

Original Format

Imprimé

Fonction

sénateur des Haut-de-Seine

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Important

Collection

Citer ce document

Fourcade, Jean-Pierre, “Rapport n° 382 de Jean-Pierre Fourcade sur le projet de loi de programme sur les musées (deuxième lecture),” memoloi, consulté le 12 février 2025, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/38123.