Avis de la commission de la marine militaire par M. Fourcault de Pavant sur le projet de loi portant rattachement à la Réunion des Musées nationaux du musée de la Marine
Titre
Avis de la commission de la marine militaire par M. Fourcault de Pavant sur le projet de loi portant rattachement à la Réunion des Musées nationaux du musée de la Marine
Sujet
Musées -- Droit
Description
[Projet de loi non adopté (semble-t-il)] projet de loi portant rattachement à la Réunion des Musées nationaux du musée de la Marine: Chambre, 1ère lecture, rapport (L'avis s'appuie sur le rapport n° 2708 de la commission de l'enseignement et des Beaux-Arts de Joseph Massé)
Créateur
Source
Journal officiel, Documents parlementaires, Chambre des députés, 1937, Annexe n° 3134, p. 100
Date
Droits
Domaine public
Format
33 / 24 ; 1 p.
Langue
fr
Type
text
Identifiant
Original Format
Imprimé
Fonction
député de Seine-et-Oise
Interet document
Important
Collection
Citer ce document
Fourcault de Pavant, François, “Avis de la commission de la marine militaire par M. Fourcault de Pavant sur le projet de loi portant rattachement à la Réunion des Musées nationaux du musée de la Marine,” memoloi, consulté le 9 novembre 2024, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/38124.