Avis de la commission de la marine militaire par M. Fourcault de Pavant sur le projet de loi portant rattachement à la Réunion des Musées nationaux du musée de la Marine

Titre

Avis de la commission de la marine militaire par M. Fourcault de Pavant sur le projet de loi portant rattachement à la Réunion des Musées nationaux du musée de la Marine

Sujet

Musées -- Droit

Description

[Projet de loi non adopté (semble-t-il)] projet de loi portant rattachement à la Réunion des Musées nationaux du musée de la Marine: Chambre, 1ère lecture, rapport (L'avis s'appuie sur le rapport n° 2708 de la commission de l'enseignement et des Beaux-Arts de Joseph Massé)

Source

Journal officiel, Documents parlementaires, Chambre des députés, 1937, Annexe n° 3134, p. 100

Date

Droits

Domaine public

Format

33 / 24 ; 1 p.

Langue

fr

Type

text

Identifiant

Original Format

Imprimé

Fonction

député de Seine-et-Oise

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Fourcault de Pavant, François, “Avis de la commission de la marine militaire par M. Fourcault de Pavant sur le projet de loi portant rattachement à la Réunion des Musées nationaux du musée de la Marine,” memoloi, consulté le 9 novembre 2024, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/38124.