Rapport n° 413 de Jean-Paul Fuchs sur le projet de loi de programme sur les musées (deuxième lecture)
Titre
Rapport n° 413 de Jean-Paul Fuchs sur le projet de loi de programme sur les musées (deuxième lecture)
Sujet
Musées -- Droit
Description
Travaux parlementaires de la loi de programme sur les musées, Assemblée nationale, 2ème lecture, rapport
Créateur
Source
Journal officiel, impressions, Assemblée Nationale, SO 1977-1978, Annexe n° 413
Date
Droits
Domaine public
Format
33 / 24 ; 24 p.
Langue
fr
Type
text
Identifiant
Original Format
Imprimé
Fonction
député du Haut-Rhin
Interet document
Important
Collection
Citer ce document
Fuchs, Jean-Paul, “Rapport n° 413 de Jean-Paul Fuchs sur le projet de loi de programme sur les musées (deuxième lecture),” memoloi, consulté le 19 février 2025, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/38130.