Rapport n° 413 de Jean-Paul Fuchs sur le projet de loi de programme sur les musées (deuxième lecture)

Titre

Rapport n° 413 de Jean-Paul Fuchs sur le projet de loi de programme sur les musées (deuxième lecture)

Sujet

Musées -- Droit

Description

Travaux parlementaires de la loi de programme sur les musées, Assemblée nationale, 2ème lecture, rapport

Créateur

Source

Journal officiel, impressions, Assemblée Nationale, SO 1977-1978, Annexe n° 413

Date

Droits

Domaine public

Format

33 / 24 ; 24 p.

Langue

fr

Type

text

Identifiant

Original Format

Imprimé

Fonction

député du Haut-Rhin

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Important

Collection

Citer ce document

Fuchs, Jean-Paul, “Rapport n° 413 de Jean-Paul Fuchs sur le projet de loi de programme sur les musées (deuxième lecture),” memoloi, consulté le 19 février 2025, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/38130.