Lecture du rapport supplémentaire par Adrien Hébrard relatif à la proposition de loi adoptée par la Chambre des députés relative à l'aliénation d'une partie des joyaux dits de la couronne et à la création d'une caisse des invalides du travail, par M. Hugot
Titre
Lecture du rapport supplémentaire par Adrien Hébrard relatif à la proposition de loi adoptée par la Chambre des députés relative à l'aliénation d'une partie des joyaux dits de la couronne et à la création d'une caisse des invalides du travail, par M. Hugot
Sujet
Musées -- Droit
Description
[Proposition de loi non adoptée] proposition de loi adoptée par la Chambre des députés relative à l'aliénation d'une partie des joyaux dits de la couronne et à la création d'une caisse des invalides du travail : Sénat, 1ère lecture, Proposition (simple annonce de la lecture du rapport Hébrard).
Créateur
Source
Journal officiel, Débats parlementaires, Sénat, séance du 2 aout 1885, p. 1052
Date
Droits
Domaine public
Format
33 / 24 ; 1 p.
Langue
fr
Type
text
Identifiant
Original Format
Imprimé
Fonction
sénateur de Haute-Garonne
Interet document
Faible
Collection
Citer ce document
Hébrard, Adrien, “Lecture du rapport supplémentaire par Adrien Hébrard relatif à la proposition de loi adoptée par la Chambre des députés relative à l'aliénation d'une partie des joyaux dits de la couronne et à la création d'une caisse des invalides du travail, par M. Hugot,” memoloi, consulté le 11 décembre 2024, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/38154.