Rapport supplémentaire par Adrien Hébrard relatif à la proposition de loi adoptée par la Chambre des députés relative à l'aliénation d'une partie des joyaux dits de la couronne et à la création d'une caisse des invalides du travail, par M. Hugot
Titre
Rapport supplémentaire par Adrien Hébrard relatif à la proposition de loi adoptée par la Chambre des députés relative à l'aliénation d'une partie des joyaux dits de la couronne et à la création d'une caisse des invalides du travail, par M. Hugot
Sujet
Musées -- Droit
Description
[Proposition de loi non adoptée] proposition de loi adoptée par la Chambre des députés relative à l'aliénation d'une partie des joyaux dits de la couronne et à la création d'une caisse des invalides du travail : Sénat, 1ère lecture, Rapport (rapport supplémentaire).
Créateur
Source
Journal officiel, Documents parlementaires, Sénat, 1885, Annexe n°463, p. 649
Date
Droits
Domaine public
Format
33 / 24 ; 1 p.
Langue
fr
Type
text
Identifiant
Original Format
Imprimé
Note
Manquant à Poitiers
Fonction
sénateur de Haute-Garonne
Interet document
Important
Collection
Citer ce document
Hébrard, Adrien, “Rapport supplémentaire par Adrien Hébrard relatif à la proposition de loi adoptée par la Chambre des députés relative à l'aliénation d'une partie des joyaux dits de la couronne et à la création d'une caisse des invalides du travail, par M. Hugot,” memoloi, consulté le 22 janvier 2025, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/38155.