Avis de la commission de l'enseignement sur le projet de loi ayant pour objet l'installation de la bibliothèque du musée de la guerre dans le pavillon de la reine au château de Vincennes

Avis de la commission de l'enseignement sur le projet de loi ayant pour objet l'installation de la bibliothèque du musée de la guerre dans le pavillon de la reine au château de Vincennes

Musées -- Droit

Travaux parlementaires de la loi portant ouverture et annulation de crédits au ministre de l'Instruction publique et des Beaux-arts en vue de l'installation de la bibliothèque et du musée de la guerre au de Château-de-Vincennes: Sénat, 1ère lecture, rapport

Journal officiel, Documents parlementaires, Sénat, 1922, Annexe n° 725, pp. 139-140

Domaine public

33 / 24 ; 2 p.

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