Rapport sur le projet de résolution tendant à autoriser MM. Les questeurs du Sénat à faire emploi des fonds libres de l'exercice 1884 pour créer un musée des arts contemporains dans l'orangerie

Titre

Rapport sur le projet de résolution tendant à autoriser MM. Les questeurs du Sénat à faire emploi des fonds libres de l'exercice 1884 pour créer un musée des arts contemporains dans l'orangerie

Sujet

Musées -- Droit

Description

[Projet de loi non adopté] projet de résolution tendant à autoriser MM. Les questeurs à à faire emploi des fonds libres de l'exerce 1884 pour créer un musée des arts contemporains dans l'orangerie du Pérou : Sénat, 1ère lecture, rapport (dépôt de rapport sur le projet de résolution n° 3)

Créateur

Huguet, Auguste

Source

Journal officiel, Débats parlementaires, Sénat, séance du 16 juillet 1884 , p. 1263

Date

1884-07-16

Droits

Domaine public

Format

33 / 24 ; 1 p.

Langue

fr

Type

text

Identifiant

JO_00105

Original Format

Imprimé

Fonction

sénateur du Pas-de-Calais

Interet document

Important

Collection

JO Musées

Citer ce document

Huguet, Auguste, “Rapport sur le projet de résolution tendant à autoriser MM. Les questeurs du Sénat à faire emploi des fonds libres de l'exercice 1884 pour créer un musée des arts contemporains dans l'orangerie,” memoloi, consulté le 11 décembre 2024, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/38169.