Rapport de M. Huguet sur le projet de loi tendant à autoriser MM. Les questeurs à à faire emploi des fonds libres de l'exerce 1884 pour créer un musée des arts contemporains dans l'orangerie du Pérou

Titre

Rapport de M. Huguet sur le projet de loi tendant à autoriser MM. Les questeurs à à faire emploi des fonds libres de l'exerce 1884 pour créer un musée des arts contemporains dans l'orangerie du Pérou

Sujet

Musées -- Droit

Description

[Projet de loi non adopté] projet de loi tendant à autoriser MM. Les questeurs à à faire emploi des fonds libres de l'exerce 1884 pour créer un musée des arts contemporains dans l'orangerie du Pérou : Sénat, 1ère lecture, rapport

Créateur

Huguet, Auguste

Source

Journal officiel, Documents parlementaires, Sénat, 1884, Annexe n° 257, pp. 308-309

Date

1884-07-15

Droits

Domaine public

Format

33 / 24 ; 2 p.

Langue

fr

Type

text

Identifiant

JO_00114

Original Format

Imprimé

Fonction

sénateur du Pas-de-Calais

Interet document

Important

Collection

JO Musées

Citer ce document

Huguet, Auguste, “Rapport de M. Huguet sur le projet de loi tendant à autoriser MM. Les questeurs à à faire emploi des fonds libres de l'exerce 1884 pour créer un musée des arts contemporains dans l'orangerie du Pérou,” memoloi, consulté le 11 décembre 2024, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/38170.