Rapport sur le projet de loi tendant à autoriser le ministre des colonies à engager sur les exercices 1920,1921, 1922 et 1923 une somme de 1 400 000 fr. et ouvrant un crédit de 100 000 fr. en vue de la participation du Ministère des colonies à l'exposition coloniale de Marseille
Titre
Rapport sur le projet de loi tendant à autoriser le ministre des colonies à engager sur les exercices 1920,1921, 1922 et 1923 une somme de 1 400 000 fr. et ouvrant un crédit de 100 000 fr. en vue de la participation du Ministère des colonies à l'exposition coloniale de Marseille
Sujet
Musées -- Droit
Description
projet de loi tendant à autoriser le ministre des colonies à engager sur les exercices 1920,1921, 1922 et 1923 une somme de 1 400 000 fr. et ouvrant un crédit de 100 000 fr. en vue de la participation du Ministère des colonies à l'exposition coloniale de Marseille, rapport
Créateur
Source
Journal officiel, Documents parlementaires, Chambre des députés, 1920, Annexe n° 1310, p. 2023
Date
Droits
Domaine public
Format
33 / 24 ; 1 p.
Langue
fr
Type
text
Identifiant
Original Format
Imprimé
Fonction
député de l'Ariège
Interet document
Important
Collection
Citer ce document
Laffont, Paul, “Rapport sur le projet de loi tendant à autoriser le ministre des colonies à engager sur les exercices 1920,1921, 1922 et 1923 une somme de 1 400 000 fr. et ouvrant un crédit de 100 000 fr. en vue de la participation du Ministère des colonies à l'exposition coloniale de Marseille,” memoloi, consulté le 11 novembre 2024, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/38179.