Rapport fait au nom de la commission de l'enseignement et des Beaux-arts chargée d'examiner le projet de loi modifiant la composition des membres du conseil de la Réunion des Musées Nationaux par Jean Locquin

Titre

Rapport fait au nom de la commission de l'enseignement et des Beaux-arts chargée d'examiner le projet de loi modifiant la composition des membres du conseil de la Réunion des Musées Nationaux par Jean Locquin

Sujet

Musées -- Droit

Description

Travaux parlementaires de la loi modifiant la composition des membres du conseil de la Réunion des Musées nationaux : Chambre, 1ère lecture, rapport

Créateur

Locquin, Jean

Source

Journal officiel, Documents parlementaires, Chambre des députés, 1917, annexe 3464, pp. 885-886

Date

1917-06-26

Droits

Domaine public

Format

33 / 24 ; 2 p.

Langue

fr

Type

text

Identifiant

JO_00552

Original Format

Imprimé

Fonction

député de la Nièvre

Interet document

Important

Collection

JO Musées

Citer ce document

Locquin, Jean, “Rapport fait au nom de la commission de l'enseignement et des Beaux-arts chargée d'examiner le projet de loi modifiant la composition des membres du conseil de la Réunion des Musées Nationaux par Jean Locquin,” memoloi, consulté le 13 décembre 2024, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/38209.