Rapport sur le projet de loi ayant pour objet l'installation de la bibliothèque du musée de la guerre dans le pavillon de la reine au château de Vincennes puis d'un avis de la commission des finances
Titre
Rapport sur le projet de loi ayant pour objet l'installation de la bibliothèque du musée de la guerre dans le pavillon de la reine au château de Vincennes puis d'un avis de la commission des finances
Sujet
Musées -- Droit
Description
Travaux parlementaires de la loi portant ouverture et annulation de crédits au ministre de l'Instruction publique et des Beaux-arts en vue de l'installation de la bibliothèque et du musée de la guerre au de Château-de-Vincennes: Chambre, 1ère lecture, rapport
Créateur
Source
Journal officiel, Documents parlementaires, Chambre des députés, 1922, Annexes n° 4172 et n° 4171, pp. 475-78
Date
Droits
Domaine public
Format
33 / 24 ; 4 p.
Langue
fr
Type
text
Identifiant
Original Format
Imprimé
Fonction
député de la Nièvre
Interet document
Important
Collection
Citer ce document
Locquin, Jean, “Rapport sur le projet de loi ayant pour objet l'installation de la bibliothèque du musée de la guerre dans le pavillon de la reine au château de Vincennes puis d'un avis de la commission des finances,” memoloi, consulté le 24 janvier 2025, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/38210.