Décret portant création d'un cadre latéral aux Musées nationaux
Titre
Décret portant création d'un cadre latéral aux Musées nationaux
Sujet
Musées -- Droit
Description
Organisation et statut du personnel des musées nationaux.
Source
Journal officiel, Lois et décrets, 154 du 3 juillet 1929 , p. 7447.
Date
Droits
Domaine public
Format
33 / 24 ; 1 p.
Langue
fr
Type
text
Identifiant
Original Format
Imprimé
Fonction
ministre de l'Instruction Publique et des Beaux-arts ; ministre des Finances
Interet document
Important
Collection
Citer ce document
Marraud, Pierre et Chéron, Henry, “Décret portant création d'un cadre latéral aux Musées nationaux,” memoloi, consulté le 12 décembre 2024, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/38229.