Rapport de M. Joseph Massé relatif au projet de loi portant rattachement à la Réunion des Musées nationaux du musée de la Marine

Titre

Rapport de M. Joseph Massé relatif au projet de loi portant rattachement à la Réunion des Musées nationaux du musée de la Marine

Sujet

Musées -- Droit

Description

[Projet de loi non adopté (semble-t-il)] projet de loi portant rattachement à la Réunion des Musées nationaux du musée de la Marine: Chambre, 1ère lecture, rapport

Créateur

Source

Journal officiel, Documents parlementaires, Chambre des députés, 1937, Annexe n° 2708, pp. 901-902

Date

Droits

Domaine public

Format

33 / 24 ; 2 p.

Langue

fr

Type

text

Identifiant

Original Format

Imprimé

Fonction

député du Cher

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Massé, Joseph, “Rapport de M. Joseph Massé relatif au projet de loi portant rattachement à la Réunion des Musées nationaux du musée de la Marine,” memoloi, consulté le 11 novembre 2024, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/38235.