Rapport de M. Joseph Massé relatif au projet de loi portant rattachement à la Réunion des Musées nationaux du musée de la Marine
Titre
Rapport de M. Joseph Massé relatif au projet de loi portant rattachement à la Réunion des Musées nationaux du musée de la Marine
Sujet
Musées -- Droit
Description
[Projet de loi non adopté (semble-t-il)] projet de loi portant rattachement à la Réunion des Musées nationaux du musée de la Marine: Chambre, 1ère lecture, rapport
Créateur
Source
Journal officiel, Documents parlementaires, Chambre des députés, 1937, Annexe n° 2708, pp. 901-902
Date
Droits
Domaine public
Format
33 / 24 ; 2 p.
Langue
fr
Type
text
Identifiant
Original Format
Imprimé
Fonction
député du Cher
Interet document
Important
Collection
Citer ce document
Massé, Joseph, “Rapport de M. Joseph Massé relatif au projet de loi portant rattachement à la Réunion des Musées nationaux du musée de la Marine,” memoloi, consulté le 11 novembre 2024, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/38235.