Proposition de loi tendant à créer un lieu pour le dépôt et la conservation des drapeaux, fanions, insignes ou souvenirs divers des régiments dissous
Titre
Proposition de loi tendant à créer un lieu pour le dépôt et la conservation des drapeaux, fanions, insignes ou souvenirs divers des régiments dissous
Sujet
Musées -- Droit
Description
[Proposition de loi non adoptée] Proposition de loi tendant à créer un lieu pour le dépôt et la conservation des drapeaux, fanions, insignes ou souvenirs divers des régiments dissous : Chambre, 1ère lecture, proposition. (Le dépôt et la conservation de ces objets doivent occasionner la création d'un musée.)
Créateur
Source
Journal officiel, Documents parlementaires, Chambre des députés, 1929, Documents parlementaire n° 1658, p. 703
Date
Droits
Domaine public
Format
33 / 24 ; 1 p.
Langue
fr
Type
text
Identifiant
Original Format
Imprimé
Fonction
Député de la Loire-Inférieure
Interet document
Important
Collection
Citer ce document
Merlant, Francis, “Proposition de loi tendant à créer un lieu pour le dépôt et la conservation des drapeaux, fanions, insignes ou souvenirs divers des régiments dissous,” memoloi, consulté le 4 décembre 2024, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/38242.