Rapport sur un projet de loi modifiant la composition du Conseil des Musées Nationaux

Titre

Rapport sur un projet de loi modifiant la composition du Conseil des Musées Nationaux

Sujet

Musées -- Droit

Description

Travaux parlementaires de la loi modifiant la composition du Conseil des Musées nationaux : Chambre des députés, 1ère lecture, Rapport (fait au nom de la Commission de l'enseignement et des Beaux-arts. Il propose une nouvelle composition, donnant des exemples étrangers et tenant compte des acquisitions d'œuvres et du nouvel ordonnancement des musées).

Créateur

Merlant, Francis

Source

Journal officiel, Documents parlementaires, Chambre des députés, 1933, Documents parlementaire n° 2159, p. 1432-1433

Date

1933-06-28

Droits

Domaine public

Format

33 / 24 ; 2 p.

Langue

fr

Type

text

Identifiant

JO_01083

Original Format

Imprimé

Fonction

Député de la Loire-Inférieure

Interet document

Important

Collection

JO Musées

Citer ce document

Merlant, Francis, “Rapport sur un projet de loi modifiant la composition du Conseil des Musées Nationaux,” memoloi, consulté le 1 décembre 2024, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/38243.