Décrets relatifs à l'organisation du musée permanent des travaux publics et arrêté désignant le secrétaire général de ce musée
Titre
Décrets relatifs à l'organisation du musée permanent des travaux publics et arrêté désignant le secrétaire général de ce musée
Sujet
Musées -- Droit
Description
Le décret d'organisation est suivi de l'arrêté de nomination.
Source
Journal officiel, Lois et décrets, n° du 15 décembre 1938, p. 14040
Date
Droits
Domaine public
Format
33 / 24 ; 1 p.
Langue
fr
Type
text
Identifiant
Original Format
Imprimé
Fonction
ministre des Travaux publics ; ministre des Finances ; ministre de l'économie nationale
Interet document
Important
Collection
Citer ce document
Monzie (de), Anatole, Reynaud, Paul, et Patenôtre, Raymond, “Décrets relatifs à l'organisation du musée permanent des travaux publics et arrêté désignant le secrétaire général de ce musée,” memoloi, consulté le 6 décembre 2024, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/38252.