Réponse à la question n° 9451 écrite n° 15772, relative au musée de la guerre
Titre
Réponse à la question n° 9451 écrite n° 15772, relative au musée de la guerre
Sujet
Musées -- Droit
Description
Réponse à la question d'Henri Guernut, sénateur, qui porte sur la communication des archives du service de la censure pendant la guerre ; incommunicables.
Créateur
Source
Journal officiel, Débats Chambre des députés, question écrite n° 15772, 1932, p. 2093
Date
Droits
Domaine public
Relation
Format
33 / 24 ; 1 p.
Langue
fr
Type
text
Identifiant
Original Format
Imprimé
Fonction
ministre de l'Instruction Publique et des Beaux-arts
Interet document
Important
Collection
Citer ce document
non communiqué, “Réponse à la question n° 9451 écrite n° 15772, relative au musée de la guerre,” memoloi, consulté le 13 décembre 2024, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/38258.