Décret n° 2466 du 10 août 1941 pris pour l'application de la loi du 10 août 1941 sur le musée des Beaux-arts
Titre
Décret n° 2466 du 10 août 1941 pris pour l'application de la loi du 10 août 1941 sur le musée des Beaux-arts
Sujet
Musées -- Droit
Description
Liste des Musées nationaux ; descriptif et organisation de la Réunion des Musées nationaux,…
Source
Journal officiel, Lois et décrets, (EF) n° 322 du dimanche 29 novembre 1941, pp. 5152-5156.
Date
Droits
Domaine public
Format
33 / 24 ; 5 p.
Langue
fr
Type
text
Identifiant
Original Format
Imprimé
Fonction
Chef de l'État ; secrétaire d'État à l'Éducation nationale et à la Jeunesse
Interet document
Important
Collection
Citer ce document
Pétain, Philippe et Carcopino, Jérôme, “Décret n° 2466 du 10 août 1941 pris pour l'application de la loi du 10 août 1941 sur le musée des Beaux-arts,” memoloi, consulté le 13 janvier 2025, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/38329.