Rapport sur le projet de loi ayant pour objet de concéder le palais du quai d'Orsay à la société L'Union centrale des arts décoratifs pour l'établissement d'un musée national des arts décoratifs, par M. Rivet
Titre
Rapport sur le projet de loi ayant pour objet de concéder le palais du quai d'Orsay à la société L'Union centrale des arts décoratifs pour l'établissement d'un musée national des arts décoratifs, par M. Rivet
Sujet
Musées -- Droit
Description
[Projet de loi non adopté] projet de loi ayant pour objet d'approuver une convention provisoire passée entre l'État et la société L'Union centrale des arts décoratifs pour l'installation d'un musée national des arts décoratifs dans le palais d'Orsay restauré : Chambre, 1ère lecture, rapport (insistant sur l'opportunité de la création d'un musée des arts décoratifs ; adopté en 1905, introuvable).
Créateur
Source
Journal officiel, Documents parlementaires, Chambre des députés, SE 1889, Annexe n° 3221, p. 593
Date
Droits
Domaine public
Format
33 / 24 ; 1 p.
Langue
fr
Type
text
Identifiant
Original Format
Imprimé
Fonction
député de l'Isère
Interet document
Important
Collection
Citer ce document
Rivet, Gustave, “Rapport sur le projet de loi ayant pour objet de concéder le palais du quai d'Orsay à la société L'Union centrale des arts décoratifs pour l'établissement d'un musée national des arts décoratifs, par M. Rivet,” memoloi, consulté le 10 décembre 2024, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/38369.