Décret modifiant la répartition des départements des Musées nationaux

Titre

Décret modifiant la répartition des départements des Musées nationaux

Sujet

Musées -- Droit

Description

Regroupement des collections des Musées nationaux dans quinze départements, dont sept au musée du Louvre et huit hors du musée du Louvre. Suit la répartition des musées. L'article 2 précise que "sont abrogées toutes dispositions contraires au présent décret."

Créateur

Roustan, Mario

Source

Journal officiel, Lois et décrets, n° 36 du 12 février 1932, p. 1592

Date

1932-02-01

Droits

Domaine public

Relation

MU_00282

Format

33 / 24 ; 1 p.

Langue

fr

Type

text

Identifiant

JO_01050

Original Format

Imprimé

Fonction

ministre de l'Instruction Publique et des Beaux-arts

Interet document

Important

Collection

JO Musées

Citer ce document

Roustan, Mario, “Décret modifiant la répartition des départements des Musées nationaux,” memoloi, consulté le 5 décembre 2024, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/38380.