Décret relatif à la suppléance en cas d'absence ou d'empêchement du directeur d'une Muséum d'histoire naturelle

Titre

Décret relatif à la suppléance en cas d'absence ou d'empêchement du directeur d'une Muséum d'histoire naturelle

Sujet

Musées -- Droit

Description

Le texte prévoit l'absence ou l'empêchement du directeur.

Créateur

Roustan, Mario

Source

Journal officiel, Lois et décrets, n° 276 du 25 et 26 novembre 1935, p. 12413

Date

1935-11-13

Droits

Domaine public

Format

33 / 24 ; 1 p.

Langue

fr

Type

text

Identifiant

JO_01125

Original Format

Imprimé

Fonction

ministre de l'Éducation Nationale

Interet document

Important

Collection

JO Musées

Citer ce document

Roustan, Mario, “Décret relatif à la suppléance en cas d'absence ou d'empêchement du directeur d'une Muséum d'histoire naturelle,” memoloi, consulté le 5 décembre 2024, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/38383.