Décret modifiant les cadres du personnel du musée national d'histoire naturelle
Titre
Décret modifiant les cadres du personnel du musée national d'histoire naturelle
Sujet
Musées -- Droit
Description
Effectifs revus. Il faut surtout retenir du texte le maintien des dispositions transitoires prévues par l'article 4 du décret du 26 avril 1927.
Source
Journal officiel, Lois et décrets, n°127 du 1 juin 1932, p. 5808
Date
Droits
Domaine public
Format
33 / 24 ; 1 p.
Langue
fr
Type
text
Identifiant
Original Format
Imprimé
Fonction
ministre de l'Instruction publique et des Beaux-arts ; ministre des Finances
Interet document
Important
Collection
Citer ce document
Roustan, Mario et Flandin, Pierre-Étienne, “Décret modifiant les cadres du personnel du musée national d'histoire naturelle,” memoloi, consulté le 4 décembre 2024, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/38384.