Décret relatif à l'organisation des services de l'exposition coloniale interalliée de Paris en 1925
Titre
Décret relatif à l'organisation des services de l'exposition coloniale interalliée de Paris en 1925
Sujet
Musées -- Droit
Description
Décret d'application de la loi du 17 mars 1920 relative à l'exposition coloniale de 1925.
Source
Journal officiel, Lois et décrets, n°294 du 27 octobre 1920, p. 16668
Date
Droits
Domaine public
Format
33 / 24 ; 1 p.
Langue
fr
Type
text
Identifiant
Original Format
Imprimé
Fonction
ministre des Colonies ; président du Conseil, ministre des Affaires étrangères ; ministre de l'Intérieur ; ministre du Commerce et de l'Industrie
Interet document
Important
Collection
Citer ce document
Sarraut, Albert et al., “Décret relatif à l'organisation des services de l'exposition coloniale interalliée de Paris en 1925,” memoloi, consulté le 10 décembre 2024, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/38392.