Rapport sur le projet de loi modifiant la composition du Conseil des Musées Nationaux

Titre

Rapport sur le projet de loi modifiant la composition du Conseil des Musées Nationaux

Sujet

Musées -- Droit

Description

Projet de loi modifiant la composition du Conseil des Musées Nationaux : Sénat, 1ère lecture, Rapport.

Créateur

Source

Journal officiel, Documents parlementaires, Sénat, Annexe n° 623, 1933, p. 1109

Date

Droits

Domaine public

Format

33 / 24 ; 1 p.

Langue

fr

Type

text

Identifiant

Original Format

Imprimé

Fonction

sénateur de Haute-Garonne

Interet document

Important

Collection

Citer ce document

Savignol, Simon, “Rapport sur le projet de loi modifiant la composition du Conseil des Musées Nationaux,” memoloi, consulté le 11 novembre 2024, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/38393.