Rapport sur le projet de loi modifiant la composition du Conseil des Musées Nationaux
Titre
Rapport sur le projet de loi modifiant la composition du Conseil des Musées Nationaux
Sujet
Musées -- Droit
Description
Projet de loi modifiant la composition du Conseil des Musées Nationaux : Sénat, 1ère lecture, Rapport.
Créateur
Source
Journal officiel, Documents parlementaires, Sénat, Annexe n° 623, 1933, p. 1109
Date
Droits
Domaine public
Relation
Format
33 / 24 ; 1 p.
Langue
fr
Type
text
Identifiant
Original Format
Imprimé
Fonction
sénateur de Haute-Garonne
Interet document
Important
Collection
Citer ce document
Savignol, Simon, “Rapport sur le projet de loi modifiant la composition du Conseil des Musées Nationaux,” memoloi, consulté le 11 novembre 2024, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/38393.