[Note du directeur général des archives de l'Empire à l'Empereur du 7 mai 1854 « sur l'institution des archives centrales de l'Etat, par nos premières assemblées législatives et par l'Empereur Napoléon 1er, les altérations qu'elle a subies, son rétablissement possible » ]

Titre

[Note du directeur général des archives de l'Empire à l'Empereur du 7 mai 1854 « sur l'institution des archives centrales de l'Etat, par nos premières assemblées législatives et par l'Empereur Napoléon 1er, les altérations qu'elle a subies, son rétablissement possible » ]

Sujet

Archives publiques -- Droit

Description

Note adressée « directement » à l'Empereur (celui-ci ayant « pensé qu'il est indispensable d'établir un règlement qui détermine les devoirs et la position des employés des archives, le modes des relations à établir avec les diverses administrations, avec les savants, et avec le public ») dressant l'historique de l'institution des archives et dressant son état actuel (bâtiments, documents, administration) et proposant, en conséquence, un projet de règlement – Demande de retrait de l'ordonnance du 5 janvier 1846, « inspirée par l'esprit de désordre et d'abus », afin que prévale sur elle les principes de la loi du 12 septembre 1790, du 7 messidor an 2 et de l'arrêté consulaire du 8 prairial an 8

Source

Archives nationales, Paris F/17/13540

Date

Droits

Domaine public

Format

32,5 / 22 ; 7 p.

Langue

fr

Type

text
manuscrit

Identifiant

Original Format

Manuscrit – Papier bleu

Fonction

directeur général des archives de l'Empire

Detail conservation

AN Paris F/17/13540 chemise brune : « Décret d'organisation – 22 décembre 1855 » (Enregistrement NW - 31/07/2009)

Interet document

Moyen

Citer ce document

Chabrier (de), François-Armand, “[Note du directeur général des archives de l'Empire à l'Empereur du 7 mai 1854 « sur l'institution des archives centrales de l'Etat, par nos premières assemblées législatives et par l'Empereur Napoléon 1er, les altérations qu'elle a subies, son rétablissement possible » ],” memoloi, consulté le 14 novembre 2024, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/39198.