[Note du directeur général des archives de l'Empire à l'Empereur du 7 mai 1854 « sur l'institution des archives centrales de l'Etat, par nos premières assemblées législatives et par l'Empereur Napoléon 1er, les altérations qu'elle a subies, son rétablissement possible » ]
Titre
[Note du directeur général des archives de l'Empire à l'Empereur du 7 mai 1854 « sur l'institution des archives centrales de l'Etat, par nos premières assemblées législatives et par l'Empereur Napoléon 1er, les altérations qu'elle a subies, son rétablissement possible » ]
Sujet
Archives publiques -- Droit
Description
Note adressée « directement » à l'Empereur (celui-ci ayant « pensé qu'il est indispensable d'établir un règlement qui détermine les devoirs et la position des employés des archives, le modes des relations à établir avec les diverses administrations, avec les savants, et avec le public ») dressant l'historique de l'institution des archives et dressant son état actuel (bâtiments, documents, administration) et proposant, en conséquence, un projet de règlement – Demande de retrait de l'ordonnance du 5 janvier 1846, « inspirée par l'esprit de désordre et d'abus », afin que prévale sur elle les principes de la loi du 12 septembre 1790, du 7 messidor an 2 et de l'arrêté consulaire du 8 prairial an 8
Créateur
Source
Archives nationales, Paris F/17/13540
Date
Droits
Domaine public
Format
32,5 / 22 ; 7 p.
Langue
fr
Type
text
manuscrit
Identifiant
Original Format
Manuscrit – Papier bleu
Fonction
directeur général des archives de l'Empire
Detail conservation
AN Paris F/17/13540 chemise brune : « Décret d'organisation – 22 décembre 1855 » (Enregistrement NW - 31/07/2009)
Interet document
Moyen
Collection
Citer ce document
Chabrier (de), François-Armand, “[Note du directeur général des archives de l'Empire à l'Empereur du 7 mai 1854 « sur l'institution des archives centrales de l'Etat, par nos premières assemblées législatives et par l'Empereur Napoléon 1er, les altérations qu'elle a subies, son rétablissement possible » ],” memoloi, consulté le 14 novembre 2024, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/39198.