[Arrêté du 13 août 1973 portant désignation des membres de la commission de sauvegarde des archives privées contemporaines]
Titre
[Arrêté du 13 août 1973 portant désignation des membres de la commission de sauvegarde des archives privées contemporaines]
Sujet
Archives publiques -- Droit
Description
Nomination des membres de la commission de sauvegarde des archives privées contemporaines, créée par arrêté du même jour
Créateur
Source
Archives nationales, Fontainebleau 19960505 art. 48
Date
Droits
Domaine public
Relation
Format
27 / 20,9 ; 2 p.
Langue
fr
Type
text
Identifiant
Original Format
Dactylogramme sur papier pelure - En-tête du ministère d'Etat / affaires culturelles
Note
Remarque : Non enregistré dans l'inventaire "Journaux officiels" (publié au JO ?)
Fonction
conseiller technique
Detail conservation
AN Fontainebleau 19960505 art. 48 Chemise abricot "Archives privées, 1940-1984" (Enregistrement : NW - 05/11/2010)
Interet document
Important
Collection
Citer ce document
Lamassoure, Alain, “[Arrêté du 13 août 1973 portant désignation des membres de la commission de sauvegarde des archives privées contemporaines],” memoloi, consulté le 9 décembre 2024, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/39368.