[Note de Danièle Brisson à Philippe Bélaval du 21 août 1998 portant transmission de "la composition du groupe informel réuni par Pierre Encrevé"]
Titre
[Note de Danièle Brisson à Philippe Bélaval du 21 août 1998 portant transmission de "la composition du groupe informel réuni par Pierre Encrevé"]
Sujet
Archives publiques -- Droit
Description
Transmission de "la composition du groupe informel réuni par Pierre Encrevé" ("il y a eu deux séances de travail (novembre et mars). Au sommaire : loi et Reims, avec forte opposition sur ce dernier point") - La liste des participants à la réunion du 2 mars 1998 sur le "projet de loi sur les archives" est jointe : J.-P. Azéma, Anne Simonin, M.-O. Baruch, A. Bergounioux, A. Encrevé, Henry Rousso, Mireille Thibault, J.-P. Rioux, S. Bernstein, C. Trautmann, M. Sadaoui, F. Scanvic et D. Brisson
Créateur
Source
Archives nationales, Fontainebleau 20070544 art. 45
Date
Droits
Domaine public
Format
A4 ; 2 p.
Langue
fr
Type
text
manuscrit
Identifiant
Original Format
Manuscrit et dactylogramme (télécopie) - Feuilles agrafées
Detail conservation
AN Fontainebleau 20070544 art. 45 Chemise rose "Avant-projet de loi sur les archives 1998" (Enregistrement : NW - 10/01/2011)
Interet document
Faible
Collection
Citer ce document
Brisson, Danièle, “[Note de Danièle Brisson à Philippe Bélaval du 21 août 1998 portant transmission de "la composition du groupe informel réuni par Pierre Encrevé"],” memoloi, consulté le 3 novembre 2024, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/39427.