[Note de Danièle Brisson à Philippe Bélaval du 21 août 1998 portant transmission de "la composition du groupe informel réuni par Pierre Encrevé"]

Titre

[Note de Danièle Brisson à Philippe Bélaval du 21 août 1998 portant transmission de "la composition du groupe informel réuni par Pierre Encrevé"]

Sujet

Archives publiques -- Droit

Description

Transmission de "la composition du groupe informel réuni par Pierre Encrevé" ("il y a eu deux séances de travail (novembre et mars). Au sommaire : loi et Reims, avec forte opposition sur ce dernier point") - La liste des participants à la réunion du 2 mars 1998 sur le "projet de loi sur les archives" est jointe : J.-P. Azéma, Anne Simonin, M.-O. Baruch, A. Bergounioux, A. Encrevé, Henry Rousso, Mireille Thibault, J.-P. Rioux, S. Bernstein, C. Trautmann, M. Sadaoui, F. Scanvic et D. Brisson

Créateur

Source

Archives nationales, Fontainebleau 20070544 art. 45

Date

Droits

Domaine public

Format

A4 ; 2 p.

Langue

fr

Type

text
manuscrit

Identifiant

Original Format

Manuscrit et dactylogramme (télécopie) - Feuilles agrafées

Detail conservation

AN Fontainebleau 20070544 art. 45 Chemise rose "Avant-projet de loi sur les archives 1998" (Enregistrement : NW - 10/01/2011)

Interet document

Faible

Citer ce document

Brisson, Danièle, “[Note de Danièle Brisson à Philippe Bélaval du 21 août 1998 portant transmission de "la composition du groupe informel réuni par Pierre Encrevé"],” memoloi, consulté le 3 novembre 2024, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/39427.