[Arrêté de nomination des membres des commissions consultatives du Comité professionnel des auteurs dramatiques, compositeurs et éditeurs de musique.]
Titre
[Arrêté de nomination des membres des commissions consultatives du Comité professionnel des auteurs dramatiques, compositeurs et éditeurs de musique.]
Sujet
Droit d'auteur
Description
Texte déjà reproduit dans le recensement JO. Il vaut pour la note manuscrite qui lui est adjoint ; « pour publication au journal officiel avec le décret nommant M. Rabaud ».
Créateur
Source
Archives Nationales F/21/8097
Date
Droits
Domaine public
Format
29/21 ; 4 p.
Langue
fr
Type
text
Identifiant
Original Format
Dactylogramme sur pelure
Fonction
ministre secrétaire d'État à l'Éducation nationale
Detail conservation
Archives Nationales F/21/8097 chemise 3 : Comité professionnel des auteurs dramatiques, compositeurs et éditeurs de musique (1941-1944) enregistrement CM 24/08/2010
Interet document
Important
Citer ce document
Carcopino, Jérôme, “[Arrêté de nomination des membres des commissions consultatives du Comité professionnel des auteurs dramatiques, compositeurs et éditeurs de musique.],” memoloi, consulté le 12 décembre 2024, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/40875.