[« M. Antonmattei »]
Titre
[« M. Antonmattei »]
Sujet
Droit d'auteur
Description
« J'ai lu ce papier – mais mes conclusions sont différentes, comme je le développe dans la note que je vous remettrai lundi. Je crois qu'il faudrait que nous en parlions assez longuement. P. Antonmattei ». Note manuscrite supplémentaire : « à intégrer dans votre réflexion ».
Créateur
Source
CAC 1989357 carton 1
Date
Droits
Domaine public
Format
13,5/10,5 ; 1 p.
Langue
fr
Type
text
manuscrit
Identifiant
Original Format
Manuscrit sur papier
Note
La signature est probablement celle de M. Antonmattei
Detail conservation
CAC 1989357 carton 1 (Ministère de la Culture et de la Com DAG Affaires juridiques), chemise jaune « Considérations sur l'opportunité de modifier la loi » du 11 mars 1957 (CM 30/09/2010)
Interet document
Faible
Citer ce document
signature illisible, “[« M. Antonmattei »],” memoloi, consulté le 10 décembre 2024, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/40941.