[Lettre d'un ancien chargé de cours des facultés, avocat au barreau de Paris]

[Lettre d'un ancien chargé de cours des facultés, avocat au barreau de Paris]

Droit d'auteur

« Cher Monsieur, veuillez trouver sous ce pli les documents que vous aviez eu l'amabilité de me communiquer en vue de mon étude sur la photocopie. Ils m'ont rendu grand service et je vous en remercie. En vous souhaitant... »

CAC 1989357 carton 1

Domaine public

11,5/13 ; 1 p.

fr

text

manuscrit

Manuscrit sur papier

Document inexploitable : on ne sait pas à qui il est adressé, ni pourquoi exactement et surtout à quels documents il fait référence, sans les citer. Impossible d'identifier formellement ceux-ci dans la chemise.

Dr. en Droit, avocat à la Cour, Paris

CAC 1989357 carton 1 (Ministère de la Culture et de la Com DAG Affaires juridiques), chemise rouge Application de la loi de 1957 + décret de 1956 sur artistes étrangers sous-chemise rose fanée propriété intellectuelle (CM 08/10/2010)

Faible