[Lettre d'A. Cornu à J. Jaujard]
Titre
[Lettre d'A. Cornu à J. Jaujard]
Sujet
Droit d'auteur
Description
Note manuscrite de Jaujard indiquant combien il serait heureux de voir le projet de loi sur la propriété littéraire et artistique et comment il compte en accélérer l'adoption.
Créateur
Source
CAC 1989357 carton 1
Date
Droits
Domaine public
Format
29,5/21 ; 1 p.
Langue
fr
Type
text
Identifiant
Original Format
Dactylogramme sur papier
Note
Auteur et destinataire probable, à confirmer.
Detail conservation
CAC 1989357 carton 1 (Ministère de l'Éducation Nationale), chemise brune « Projet de loi (PLA) 1952-1957 et dépôt du projet (CM 08/10/2010)
Interet document
Important
Citer ce document
Cornu, A., “[Lettre d'A. Cornu à J. Jaujard],” memoloi, consulté le 3 novembre 2024, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/41082.