[Copie d'une lettre de P. O. de Rose, pour le ministre des Affaires étrangères et par délégation, le Directeur des Affaires économiques et financières]
Titre
[Copie d'une lettre de P. O. de Rose, pour le ministre des Affaires étrangères et par délégation, le Directeur des Affaires économiques et financières]
Sujet
Droit d'auteur
Description
Avis favorable au projet, en raison de la prise en compte des objections précédemment formulées : « Je n'ai plus aucune modification à proposer à cet avant-projet ».
Créateur
Source
CAC 1989357 carton 1
Date
Droits
Domaine public
Format
29,5/21 ; 1 p.
Langue
fr
Type
text
Identifiant
Original Format
Dactylogramme sur papier avec trombone
Fonction
Pour le ministre des Affaires étrangères et par délégation, le Directeur des Affaires économiques et financières
Detail conservation
CAC 1989357 carton 1 chemise orange « Propriété littéraire et artistique ; Travaux préparatoires et projets de loi, 1933-1953 (CM 09/12/2010)
Interet document
Faible
Citer ce document
Rose (de), “[Copie d'une lettre de P. O. de Rose, pour le ministre des Affaires étrangères et par délégation, le Directeur des Affaires économiques et financières],” memoloi, consulté le 11 décembre 2024, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/41244.