[copie d'une contrat signé à Alger le 15 juillet 1954]
Titre
[copie d'une contrat signé à Alger le 15 juillet 1954]
Sujet
Droit d'auteur
Description
Copie du contrat établissant Roitel comme nouveau président du bureau africain du droit d'auteur, après Brua et jusqu'à sa « dissolution ».
Source
CAC 1989357 carton 1
Date
Droits
Domaine public
Format
29,5/21 ; 1 p.
Langue
fr
Type
text
Identifiant
Original Format
Ronéotypé
Fonction
nouveau et ancien directeur du BADA
Detail conservation
CAC 1989357 carton 1 chemise beige « Bureau africain du droit d'auteur », législation d'Alger 1943-44 sur le droit d'auteur (CM 10/12/2010)
Interet document
Important
Citer ce document
Roitel, Alphonse et Brua, Edmond, “[copie d'une contrat signé à Alger le 15 juillet 1954],” memoloi, consulté le 6 décembre 2024, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/41278.