[« Commission de la propriété intellectuelle - Procès-verbal de la 190ème séance du 16 octobre 1975 »]
Titre
[« Commission de la propriété intellectuelle - Procès-verbal de la 190ème séance du 16 octobre 1975 »]
Sujet
Droit d'auteur
Description
Séance consacrée principalement au compte-rendu des réunion sde sorganes administratifs de l'OMPI et des Unions administrées par cette organisation, tenues à Genève du 23 au 29 septembre 1975.
Créateur
Source
CAC 1989357 carton 2
Date
Droits
Domaine public
Format
29,5/21 ; 14 p.
Langue
fr
Type
text
Identifiant
Original Format
Dactylogramme sur papiers agrafés
Fonction
secrétariat d'État à la Culture – commission de la propriété intellectuelle
Detail conservation
CAC 1989357 carton 2 chemise jaune Commission de la propriété intellectuelle PV 1974-1976 (CM 22/12/2010)
Interet document
Important
Citer ce document
pas de signature, “[« Commission de la propriété intellectuelle - Procès-verbal de la 190ème séance du 16 octobre 1975 »],” memoloi, consulté le 22 janvier 2025, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/41317.