[Lettre de Rosier, président de la CTI au ministre des Affaires Culturelles, André Malraux]
Titre
[Lettre de Rosier, président de la CTI au ministre des Affaires Culturelles, André Malraux]
Sujet
Droit d'auteur
Description
Avis de la Confédération des travailleurs intellectuels de France sur le projet de Convention internationale élaboré par un comité d'experts à La Haye en mai 1960 et soumis aux gouvernements par l'O.I.T., l'UNESCO et l'Union de Berne. Rappel de la demande de protection depuis 1925 puis étude par article concluant à un avis très favorable exprimé au gouvernement français, invité à tenir compte, des avis de la CTI.
Créateur
Source
CAC 1989357 carton 2
Date
Droits
Domaine public
Relation
Format
29,5/21 ; 3 p.
Langue
fr
Type
text
Identifiant
Original Format
Dactylogramme sur papiers attachés par un trombone
Note
Pas de séance n° 136.
Fonction
président de la Confédération des travailleurs intellectuels (CTI)
Detail conservation
CAC 1989357 carton 2 chemise orange Commission de la propriété intellectuelle PV 1960-1962 sous-chemise du Ministère, séance n° 135 (CM 20/01/2011)
Interet document
Important
Citer ce document
Rosier, A., “[Lettre de Rosier, président de la CTI au ministre des Affaires Culturelles, André Malraux],” memoloi, consulté le 3 novembre 2024, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/41467.