[Lettre de Rosier, président de la CTI au ministre des Affaires Culturelles, André Malraux]

Titre

[Lettre de Rosier, président de la CTI au ministre des Affaires Culturelles, André Malraux]

Sujet

Droit d'auteur

Description

Avis de la Confédération des travailleurs intellectuels de France sur le projet de Convention internationale élaboré par un comité d'experts à La Haye en mai 1960 et soumis aux gouvernements par l'O.I.T., l'UNESCO et l'Union de Berne. Rappel de la demande de protection depuis 1925 puis étude par article concluant à un avis très favorable exprimé au gouvernement français, invité à tenir compte, des avis de la CTI.

Créateur

Source

CAC 1989357 carton 2

Date

Droits

Domaine public

Relation

Format

29,5/21 ; 3 p.

Langue

fr

Type

text

Identifiant

Original Format

Dactylogramme sur papiers attachés par un trombone

Note

Pas de séance n° 136.

Fonction

président de la Confédération des travailleurs intellectuels (CTI)

Detail conservation

CAC 1989357 carton 2 chemise orange Commission de la propriété intellectuelle PV 1960-1962 sous-chemise du Ministère, séance n° 135 (CM 20/01/2011)

Interet document

Important

Citer ce document

Rosier, A., “[Lettre de Rosier, président de la CTI au ministre des Affaires Culturelles, André Malraux],” memoloi, consulté le 3 novembre 2024, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/41467.