[Note du Ministère espagnol des affaires extérieures]
Titre
[Note du Ministère espagnol des affaires extérieures]
Sujet
Droit d'auteur
Description
Note relative au droit d'auteurs étrangers en France – espagnol.
Créateur
Source
CAC 1989357 carton 3
Date
Droits
Domaine public
Format
29,5/21 ; 1 p.
Langue
fr
Type
text
Identifiant
Original Format
Dactylogramme sur papier
Note
Signalé pour information.
Detail conservation
CAC 1989357 carton 3 chemise beige « Droit d'auteur – 1969 – correspondance générale – janvier à mars » (CM 21/04/2011)
Interet document
Faible
Citer ce document
pas de signature, “[Note du Ministère espagnol des affaires extérieures],” memoloi, consulté le 11 décembre 2024, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/41539.