[« Situation du droit d'auteur en Tunisie. Aspects pratiques de la protection ». Lettre de JL Tournier au Directeur génréral des relations culturelles, Ministère des Affaires étrangères]
Titre
[« Situation du droit d'auteur en Tunisie. Aspects pratiques de la protection ». Lettre de JL Tournier au Directeur génréral des relations culturelles, Ministère des Affaires étrangères]
Sujet
Droit d'auteur
Description
« Situation du droit d'auteur en Tunisie. Aspects pratiques de la protection ». Lettre rapportant les travaux concernant l'acte de Stockolm et les problèmes posés par conséquence quant au droit d'auteur en Tunisie ; le rôle de la SACEM et de SDRM dans ce pays et plus largement dans des pays en voie de développement.
Créateur
Source
CAC 1989357 carton 3
Date
Droits
Domaine public
Format
29,5/21 ; 3 p.
Langue
fr
Type
text
Identifiant
Original Format
Dactylogramme sur papier
Fonction
SACEM
Detail conservation
CAC 1989357 carton 3 chemise beige « Droit d'auteur – 1969 – correspondance générale – janvier à mars » (CM 21/04/2011)
Interet document
Important
Citer ce document
Tournier, Jean-Loup, “[« Situation du droit d'auteur en Tunisie. Aspects pratiques de la protection ». Lettre de JL Tournier au Directeur génréral des relations culturelles, Ministère des Affaires étrangères],” memoloi, consulté le 11 décembre 2024, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/41541.