[Note de R. Barbarin du 25 août 1967 relative à "la commission supérieure des monuments historiques"]

[Note de R. Barbarin du 25 août 1967 relative à "la commission supérieure des monuments historiques"]

Monuments historiques -- Droit

Brève présentation de l'"historique" de la commission supérieure des monuments historiques, des "références à la commission supérieure des monuments historiques dans la législation sur les monuments historiques" et des "textes relatifs à la commission", suivie d'une très succinte "analyse des dispositions du décret du 24 avril 1945 modifié" (l'auteur indique qu'une pièce jointe sous forme de tableau "donne le texte mis à jour de chaque article", qui "a permis de relever quelques dispositions dont l'abrogation a été omise lors des différentes modifications du texte initial, et quelques omissions, comme celle du sous-directeur des monuments historiques comme de droit de la 3ème section (objets d'art) alors qu'en application des dispositions de l'article 4 il en est le président en l'absence du directeur de l'architecture" - La pièce jointe manque)

Médiathèque de l'architecture et du patrimoine, 80/2/3

Domaine public

27 / 21 ; 8 p.

fr

text

Dactylogramme - Feuilles agrafées

Remarque : Il s'agit de la pièce jointe à la note d'Antoine Bernard, directeur du cabinet, du 13 octobre 1967, enregistrée MH_1808 (de toute évidence) - Remarque (2) : La pièce jointe manque

MAP 80/2/3 Chemise brune "Commission supérieure des M.H. (réforme de 1970) 1968-1972" (Enregistrement : NW – 14/03/2011)

Faible