[Journal officiel, 28 mai 1878, p. 5885 : Dépôt à la Chambre des députés, par Agénor Bardoux, ministre de l'instruction publique des cultes et des beaux-arts, du projet de loi pour la conservation des monuments historiques et des objets d'art lors de la séance du 27]

Titre

[Journal officiel, 28 mai 1878, p. 5885 : Dépôt à la Chambre des députés, par Agénor Bardoux, ministre de l'instruction publique des cultes et des beaux-arts, du projet de loi pour la conservation des monuments historiques et des objets d'art lors de la séance du 27]

Sujet

Monuments historiques -- Droit

Description

V. MH_056 : Dépôt à la Chambre du 1er projet de loi

Créateur

Date

Droits

Domaine public

Relation

Format

32,5 / 24 ; 1 p.

Langue

fr

Type

text
imprimé

Identifiant

Original Format

Imprimé

Fonction

ministre de l'instruction publique des cultes et des beaux-arts

Detail conservation

Journal officiel

Interet document

Faible

Citer ce document

Bardoux, Agénor, “[Journal officiel, 28 mai 1878, p. 5885 : Dépôt à la Chambre des députés, par Agénor Bardoux, ministre de l'instruction publique des cultes et des beaux-arts, du projet de loi pour la conservation des monuments historiques et des objets d'art lors de la séance du 27],” memoloi, consulté le 18 février 2025, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/41608.