[Journal officiel, 28 mai 1878, p. 5885 : Dépôt à la Chambre des députés, par Agénor Bardoux, ministre de l'instruction publique des cultes et des beaux-arts, du projet de loi pour la conservation des monuments historiques et des objets d'art lors de la séance du 27]
Titre
[Journal officiel, 28 mai 1878, p. 5885 : Dépôt à la Chambre des députés, par Agénor Bardoux, ministre de l'instruction publique des cultes et des beaux-arts, du projet de loi pour la conservation des monuments historiques et des objets d'art lors de la séance du 27]
Sujet
Monuments historiques -- Droit
Description
V. MH_056 : Dépôt à la Chambre du 1er projet de loi
Créateur
Date
Droits
Domaine public
Relation
Format
32,5 / 24 ; 1 p.
Langue
fr
Type
text
imprimé
Identifiant
Original Format
Imprimé
Fonction
ministre de l'instruction publique des cultes et des beaux-arts
Detail conservation
Journal officiel
Interet document
Faible
Collection
Citer ce document
Bardoux, Agénor, “[Journal officiel, 28 mai 1878, p. 5885 : Dépôt à la Chambre des députés, par Agénor Bardoux, ministre de l'instruction publique des cultes et des beaux-arts, du projet de loi pour la conservation des monuments historiques et des objets d'art lors de la séance du 27],” memoloi, consulté le 18 février 2025, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/41608.