[Dépêche télégraphique du ministre de l'instruction publique, des cultes et des beaux-arts à Soubeyran, député, du 27 mai 1878 relative au "projet de loi"]
Titre
[Dépêche télégraphique du ministre de l'instruction publique, des cultes et des beaux-arts à Soubeyran, député, du 27 mai 1878 relative au "projet de loi"]
Sujet
Monuments historiques -- Droit
Description
Le projet de loi était signé par M. le maréchal quand votre lette m'est arrivée. Je suis donc obligé de le déposer ; je vous écris et vous prie de recevoir la commission des monuments historiques pour que je lui donne des explications
Créateur
Source
Médiathèque de l'architecture et du patrimoine, 80/1/20
Date
Droits
Domaine public
Format
30,3 / 20,2 ; 1 p.
Langue
fr
Type
text
manuscrit
Identifiant
Original Format
Manuscrit - En-tête du cabinet du ministre de l'instruction publique, des cultes et des beaux-arts
Fonction
ministre de l'instruction publique, des cultes et des beaux-arts
Detail conservation
MAP 80/1/20 Chemise bleue "Loi de 1887 - Chambre des députés, 1887" (Enregistrement : NW – 08/06/2011)
Interet document
Faible
Collection
Citer ce document
Bardoux, Agénor, “[Dépêche télégraphique du ministre de l'instruction publique, des cultes et des beaux-arts à Soubeyran, député, du 27 mai 1878 relative au "projet de loi"],” memoloi, consulté le 18 février 2025, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/41612.