[Dépêche télégraphique du ministre de l'instruction publique, des cultes et des beaux-arts à Soubeyran, député, du 27 mai 1878 relative au "projet de loi"]

Titre

[Dépêche télégraphique du ministre de l'instruction publique, des cultes et des beaux-arts à Soubeyran, député, du 27 mai 1878 relative au "projet de loi"]

Sujet

Monuments historiques -- Droit

Description

Le projet de loi était signé par M. le maréchal quand votre lette m'est arrivée. Je suis donc obligé de le déposer ; je vous écris et vous prie de recevoir la commission des monuments historiques pour que je lui donne des explications

Créateur

Source

Médiathèque de l'architecture et du patrimoine, 80/1/20

Date

Droits

Domaine public

Format

30,3 / 20,2 ; 1 p.

Langue

fr

Type

text
manuscrit

Identifiant

Original Format

Manuscrit - En-tête du cabinet du ministre de l'instruction publique, des cultes et des beaux-arts

Fonction

ministre de l'instruction publique, des cultes et des beaux-arts

Detail conservation

MAP 80/1/20 Chemise bleue "Loi de 1887 - Chambre des députés, 1887" (Enregistrement : NW – 08/06/2011)

Interet document

Faible

Citer ce document

Bardoux, Agénor, “[Dépêche télégraphique du ministre de l'instruction publique, des cultes et des beaux-arts à Soubeyran, député, du 27 mai 1878 relative au "projet de loi"],” memoloi, consulté le 18 février 2025, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/41612.