[Circulaire du sous-secrétaire d'Etat des beaux-arts aux architectes ordinaires des monuments historiques du 10 juin 1913 portant transmission d'"instructions plus précises" sur l'organisation d'un service permanent et régulier d'entretien des monuments classés]

[Circulaire du sous-secrétaire d'Etat des beaux-arts aux architectes ordinaires des monuments historiques du 10 juin 1913 portant transmission d'"instructions plus précises" sur l'organisation d'un service permanent et régulier d'entretien des monuments classés]

Monuments historiques -- Droit

Transmission d'"instructions plus précises" sur le service permanent et régulier d'entretien des monuments classés à la charge des architectes ordinaires (les pièces sont jointes), ainsi que "des états répartissant entre les différents édifices classés de [chaque] circonscription le crédit qui est mis à […] disposition" (la pièce jointe manque)

Médiathèque de l'architecture et du patrimoine, 80/1/17

Domaine public

27 / 21,5 ; 4 p.

fr

text

manuscrit

Manuscrits (3 pièces) - En-tête du ministère de l'instruction publique et des beaux-arts / sous-secrétariat d'Etat des beaux-arts / division des services d'architecture / monuments historiques - Recto-verso

Format : Les pièces jointes font 30,6 / 20,9

sous-secrétaire d'Etat des beaux-arts

MAP 80/1/17 Chemise bleue : "Législation : circulaires, instructions et décisions ministérielles, rapports et votes sur l'organisation et l'administration du service des monuments historiques, 1888-1918" (Enregistrement : NW – 31/08/2009)

Important