[Lettre de Charles Bernier, avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation, à Charles Grandjean du 9 octobre 1909 relative à la préparation d'une "étude" à présenter devant la "commission"]

[Lettre de Charles Bernier, avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation, à Charles Grandjean du 9 octobre 1909 relative à la préparation d'une "étude" à présenter devant la "commission"]

Monuments historiques -- Droit

Réponse à la proposition de Charles Grandjean de transmettre à l'auteur son "travail", en vue de la préparation d'une "étude" à présenter devant la "commission" (l'auteur précise craindre "que la commission ne veuille bientôt se réunir et que [son] travail ne soit pas suffisamment avancé") - Il ressort de la lettre que Charles Grandjean a été victime d'un "accident" et qu'il se trouve en convalescence dans le Midi

Médiathèque de l'architecture et du patrimoine, 80/1/25

Domaine public

20,9 / 13,3 ; 3 p.

fr

text

manuscrit

Manuscrit - En-tête de Charles Bernier, docteur en droit, avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation - Recto-verso

Remarque : La lettre est relativement difficile de compréhension ; il s'agit d'un échange dans le cadre de la préparation, par l'auteur, de son rapport à la commission instituée à l'effet de centraliser l'action des divers services chargés de veiller au maintien des perspectives monumentales de la ville de Paris sur le projet de loi relatif aux monuments et objets classés

avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation

MAP 80/1/25 Chemise verte : "Loi du 31 décembre 1913 sur les monuments historiques : Rapports présentés devant la commission des beaux-arts" (Enregistrement : NW – 21/10/2009)

Moyen