[Journal officiel, Documents parlementaires, Chambre des députés, annexe n° 448, séance du 11 novembre 1910, p. 101-104 : Projet de loi relatif à la conservation des monuments et objets ayant un intérêt historique ou artistique, présenté à la Chambre par Aristide Briand, président du Conseil, ministre de l'intérieur et des cultes, et par Maurice Faure, ministre de l'instruction publique et des beaux-arts]
Titre
[Journal officiel, Documents parlementaires, Chambre des députés, annexe n° 448, séance du 11 novembre 1910, p. 101-104 : Projet de loi relatif à la conservation des monuments et objets ayant un intérêt historique ou artistique, présenté à la Chambre par Aristide Briand, président du Conseil, ministre de l'intérieur et des cultes, et par Maurice Faure, ministre de l'instruction publique et des beaux-arts]
Sujet
Monuments historiques -- Droit
Description
Travaux parlementaires de la loi du 13 décembre 1913
Date
Droits
Domaine public
Format
33 / 24 ; 4 p.
Langue
fr
Type
text
imprimé
Identifiant
Original Format
Imprimé
Fonction
président du Conseil, ministre de l'intérieur et des cultes ; ministre de l'instruction publique et des beaux-arts
Detail conservation
Journal officiel, Documents parlementaires, Chambre des députés (Enregistrement : NW – 24/07/2009)
Interet document
Faible
Collection
Citer ce document
Briand, Aristide et Faure, Maurice, “[Journal officiel, Documents parlementaires, Chambre des députés, annexe n° 448, séance du 11 novembre 1910, p. 101-104 : Projet de loi relatif à la conservation des monuments et objets ayant un intérêt historique ou artistique, présenté à la Chambre par Aristide Briand, président du Conseil, ministre de l'intérieur et des cultes, et par Maurice Faure, ministre de l'instruction publique et des beaux-arts],” memoloi, consulté le 13 décembre 2024, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/41756.