[Journal officiel, Lois et décrets, 24 août 1945, p. 5295-5296 : Arrêté du 18 août 1945 fixant les attributions des bureaux de la direction générale de l'architecture]
Titre
[Journal officiel, Lois et décrets, 24 août 1945, p. 5295-5296 : Arrêté du 18 août 1945 fixant les attributions des bureaux de la direction générale de l'architecture]
Sujet
Monuments historiques -- Droit
Description
Attributions des bureaux de la direction générale de l'architecture (direction des bâtiments, palais et ordonnances urbaines, direction des monuments historiques et service des sites, perspectives et paysages)
Créateur
Date
Droits
Domaine public
Format
33 / 24 ; 2 p.
Langue
fr
Type
text
imprimé
Identifiant
Original Format
Imprimé
Fonction
ministre de l'éducation nationale
Detail conservation
Journal officiel (Enregistrement : NW - 12/02/2010)
Interet document
Faible
Collection
Citer ce document
Capitant, René, “[Journal officiel, Lois et décrets, 24 août 1945, p. 5295-5296 : Arrêté du 18 août 1945 fixant les attributions des bureaux de la direction générale de l'architecture],” memoloi, consulté le 12 décembre 2024, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/41774.