[Journal officiel, Lois et décrets, 24 août 1945, p. 5294-5295 : Décret n° 45-1890 du 18 août 1945 portant organisation de la direction générale de l'architecture]
Titre
[Journal officiel, Lois et décrets, 24 août 1945, p. 5294-5295 : Décret n° 45-1890 du 18 août 1945 portant organisation de la direction générale de l'architecture]
Sujet
Monuments historiques -- Droit
Description
Organisation de la direction générale de l'architecture (direction des bâtiments, palais et ordonnances urbaines, direction des monuments historiques et service des sites, perspectives et paysages)
Date
Droits
Domaine public
Relation
Format
33 / 24 ; 2 p.
Langue
fr
Type
text
imprimé
Identifiant
Original Format
Imprimé
Fonction
ministre de l'éducation nationale ; ministre des finances
Detail conservation
Journal officiel (Enregistrement : NW - 12/02/2010)
Interet document
Faible
Collection
Citer ce document
Capitant, René et Pleven, René, “[Journal officiel, Lois et décrets, 24 août 1945, p. 5294-5295 : Décret n° 45-1890 du 18 août 1945 portant organisation de la direction générale de l'architecture],” memoloi, consulté le 12 décembre 2024, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/41779.