[Note de A. Coumet, sous-directeur des monuments historiques et des sites, du 1er juin 1963 portant "convocation" à la séance du 14 juin 1963 de la "commission chargée de préparer la liste des monuments modernes à protéger au titre de la législation sur les monuments historiques"]
Titre
[Note de A. Coumet, sous-directeur des monuments historiques et des sites, du 1er juin 1963 portant "convocation" à la séance du 14 juin 1963 de la "commission chargée de préparer la liste des monuments modernes à protéger au titre de la législation sur les monuments historiques"]
Sujet
Monuments historiques -- Droit
Description
Convocation à la séance du 14 juin 1963 de la "commission chargée de préparer la liste des monuments modernes à protéger au titre de la législation sur les monuments historiques" et transmission des exemplaires des listes établies par Chauvel (1ère liste), Captier et Eyraud (2ème liste) et Besset et Schein (3ème liste) (les pièces jointes manquent)
Créateur
Source
Archives nationales, Fontainebleau 20090131 art. 230
Date
Droits
Domaine public
Format
27 / 21 ; 1 p.
Langue
fr
Type
text
Identifiant
Original Format
Dactylogramme - En-tête du ministère d'Etat / affaires culturelles / direction de l'architecture
Note
Remarque : Les pièces jointes manquent
Fonction
sous-directeur des monuments historiques et des sites
Detail conservation
AN Fontainebleau 20090131 art. 230 Chemise blanche "Classement des monuments contemporains au titre des M.H. (1957-1965)" (Enregistrement : NW – 27/01/2011)
Interet document
Faible
Collection
Citer ce document
Coumet, André, “[Note de A. Coumet, sous-directeur des monuments historiques et des sites, du 1er juin 1963 portant "convocation" à la séance du 14 juin 1963 de la "commission chargée de préparer la liste des monuments modernes à protéger au titre de la législation sur les monuments historiques"],” memoloi, consulté le 13 décembre 2024, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/41863.