[Note de A. Coumet, sous-directeur des monuments historiques et des sites, du 26 juin 1963 portant "convocation" à la séance du 5 juillet 1963 de la "commission chargée de préparer la liste des monuments modernes à protéger au titre de la législation sur les monuments historiques"]
Titre
[Note de A. Coumet, sous-directeur des monuments historiques et des sites, du 26 juin 1963 portant "convocation" à la séance du 5 juillet 1963 de la "commission chargée de préparer la liste des monuments modernes à protéger au titre de la législation sur les monuments historiques"]
Sujet
Monuments historiques -- Droit
Description
Convocation à la séance du 5 juillet 1963 de la "commission chargée de préparer la liste des monuments modernes à protéger au titre de la législation sur les monuments historiques"
Créateur
Source
Archives nationales, Fontainebleau 20090131 art. 230
Date
Droits
Domaine public
Format
27 / 21 ; 1 p.
Langue
fr
Type
text
Identifiant
Original Format
Dactylogramme - En-tête du ministère d'Etat / affaires culturelles / direction de l'architecture
Fonction
sous-directeur des monuments historiques et des sites
Detail conservation
AN Fontainebleau 20090131 art. 230 Chemise blanche "Classement des monuments contemporains au titre des M.H. (1957-1965)" (Enregistrement : NW – 27/01/2011)
Interet document
Faible
Collection
Citer ce document
Coumet, André, “[Note de A. Coumet, sous-directeur des monuments historiques et des sites, du 26 juin 1963 portant "convocation" à la séance du 5 juillet 1963 de la "commission chargée de préparer la liste des monuments modernes à protéger au titre de la législation sur les monuments historiques"],” memoloi, consulté le 13 décembre 2024, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/41864.