[Circulaire du ministre de l'éducation nationale aux architectes en chef des monuments historiques du 29 août 1946 relative à l'exécution des plans archéologiques]

[Circulaire du ministre de l'éducation nationale aux architectes en chef des monuments historiques du 29 août 1946 relative à l'exécution des plans archéologiques]

Monuments historiques -- Droit

Fixation, circonscription par circonscription, des "villes pour lesquelles des plans archéologiques doivent être établis en premier lieu" (l'auteur insiste sur l'urgence de l'exécution de ces plans car "dans de nombreuses villes, l'établissement des plans d'urbanisme est sur le point d'être achevé, et il importe qu'il ne leur soit pas donné une approbation définitive avant que le service des monuments historiques ait signalé tous les édifices dont la conservation lui paraît désirable")

Médiathèque de l'architecture et du patrimoine, 80/1/69

Domaine public

26,8 / 21 ; 1 p.

fr

text

Dactylogramme - Encre violette - En-tête du ministère de l'éducation nationale / direction générale de l'architecture / direction des monuments historiques / bureau des travaux et classements

Date : Un tampon indique une autre date (10 octobre 1946)

directeur général de l'architecture

MAP 80/1/69 Chemise rouge "Circulaires, plans archéologiques" (Enregistrement : NW - 30/06/2011)

Important