[Note du directeur de l'architecture à M. Bec, conservateur régional des bâtiments de France portant précisions sur la circulaire du 22 décembre 1969 relative au transfert de la maîtrise d'ouvrage aux propriétaires de monuments historiques classés autres que l'Etat ]
Titre
[Note du directeur de l'architecture à M. Bec, conservateur régional des bâtiments de France portant précisions sur la circulaire du 22 décembre 1969 relative au transfert de la maîtrise d'ouvrage aux propriétaires de monuments historiques classés autres que l'Etat ]
Sujet
Monuments historiques -- Droit
Description
Précisions techniques complétant la circulaire du 22 décembre 1969 relative au transfert de la maîtrise d'ouvrage aux propriétaires de monuments historiques classés autres que l'Etat
Créateur
Source
Médiathèque de l'architecture et du patrimoine, 80/1/14
Date
Droits
Domaine public
Relation
Format
A4 ; 3 p.
Langue
fr
Type
text
Identifiant
Original Format
Dactylogramme
Note
Intérêt : Doublon (cf. MH_1612)
Fonction
directeur de l'architecture
Detail conservation
MAP 80/1/14 Chemise rose "Refonte des structures administratives" (Enregistrement : NW – 28/08/2009)
Interet document
Faible
Collection
Citer ce document
Denieul, Michel, “[Note du directeur de l'architecture à M. Bec, conservateur régional des bâtiments de France portant précisions sur la circulaire du 22 décembre 1969 relative au transfert de la maîtrise d'ouvrage aux propriétaires de monuments historiques classés autres que l'Etat ],” memoloi, consulté le 7 décembre 2024, http://memoloi.huma-num.fr/items/show/41932.